Nous vous prions de trouver un arrêté temporaire concernant notre commun.

Nous vous prions de trouver l'arrêté préfectoral n° E-2025-71 en date du 27 mars 2025 portant dérogation exceptionnelle aux dispositions relatives à l'allumage de feux de végétaux en plein air concernant l'usage de dispositifs de lutte contre le gel.

Vous trouverez ci-joint l'arrêté préfectoral relatif au déplacement et à l'utilisation de sources lumineuses pour le comptage de certaines espèces au mois de mars et avril 2025.

Vous trouverez, en pièce jointe, l'arrêté préfectoral DDETSPP 2025-8 relatif aux tarifs des courses de taxi 2025 pour le département du Lot, suite à sa publication au recueil des actes administratifs le 21 février 2025.

Vous trouverez ci-joint les document suivants :

• l'arrêté préfectoral N° E-2025-32 du 13/02/2025 portant nomination des lieutenants de louveterie du Lot pour une période de 5 ans.
• l'annexe comprenant la répartition des compétences sur les circonscriptions ainsi que le trombinoscope des lieutenants de louveterie.

Nous vous prions de trouver ci-joint le document suivant:

• l'arrêté préfectoral n° E-2025-39 concernant l'encadrement et l'autorisation du piégeage de l'espèce sanglier (sus scrofa) sur les communes du département du Lot.

Nous vous prions de trouver ci-dessous le document suivant :

• l'arrêté préfectoral N° E-2024-333 du 16/12/2024 portant prolongation des nominations des lieutenants de louveterie du Lot au 31/03/2025.

Arrêté Préfectoral n° E-2024 -290 en date du 17 octobre 2024, abrogeant l’arrêté E-2024-285 du 9 octobre 2024 réglementant les prélèvements d’eau dans les cours d’eau et leurs nappes d’accompagnement, et les manœuvres de vannes, dans le département du Lot à partir du samedi 19 octobre 2024, dans les communes concernées.

Arrêté préfectoral n° E-2024-237 en date du 5 septembre 2024 réglementant les prélèvements d'eau dans les cours d'eau et leurs nappes d'accompagnement et les manœuvres de vannes dans le département du Lot à partir du samedi 7 septembre 2024, dans les communes concernées.

Pour toutes informations complémentaires, concernant les tours d'eau, cultures dérogatoires et communes concernées, merci de consulter l'arrêté d'application départemental 2024 du Lot :
AP E-2024-204 Application Usages de l'eau dans le Lot

Nous vous prions de trouver ci-dessous l'Arrêté Préfectoral relatif à la lutte contre les nuisances sonores dans le DEPARTEMENT DU LOT.

Voir Arrêté ici...

En application de l'article  D.1232-5 du code du travail, la liste des conseillers du salarié doit être tenue à la disposition des salariés.

Aussi, nous vous prions de trouver la nouvelle version de l'arrêté des conseillers du salarié du Lot (Arrêté Modificatif 2024-89).

Nous vous prions de trouver ci-dessous les arrêtés classant dans le département du Lot, certaines espèces comme susceptibles d'occasionner des dégâts (ESOD) - groupe 3 pour la campagne cynégétique 2024/2025 :
- AP n° E-2024-166 classant ESOD le sanglier sur l'ensemble du département,
- AP n° E-2024-167 classant ESOD le pigeon ramier sur 22 communes du sud-ouest du département,
- AP n° E-2024-168 classant ESOD le lapin de garenne sur une partie de la commune du Bastit et de Carlucet.

Nous vous prions de trouver ci-dessous les documents suivants:

• l'arrêté préfectoral N° E - 2024 - 138 du 17/05/2024, fixant le plan de chasse départemental pour la campagne 2024/2025 dans le département du Lot,
• l'arrêté préfectoral N° E - 2024 - 139 du 17/05/2024, concernant l'ouverture et clôture de la saison cynégétique  2024/2025 dans le département du Lot,
• l'arrêté préfectoral N° E - 2024 - 140 du 17/05/2024, réglementant le piégeage des espèces classées susceptibles d'occasionner des dégâts (ESOD) dans les secteurs d'intérêts pour la protection de la loutre.

Nous vous prions de trouver ci-dessous :

• l'arrêté préfectoral n° E-2024-98 du 08/04/2024 modifiant l'arrêté n°E2024-76 du 21/03/2024 concernant l'encadrement et l'autorisation du piégeage de l'espèce sanglier (sus scrofa) sur les communes du département du Lot.

Arrêté Préfectoral 2024 relatif à l'organisation d'opérations particulières de régulation de renards par les lieutenants de louveterie durant l'intersaison cynégétique sur le département du Lot.

Voir Arrêté ici...

Arrêté Préfectoral 2024 relatif à l'organisation d'opérations particulières de décantonnement du sanglier par les lieutenants de louveterie durant l'intersaison cynégétique sur le département du Lot.

Voir Arrêté ici...

Nous vous prions de trouver ci-dessous les documents suivants:

• l'arrêté préfectoral n° E-2024-76 du 21/03/2024 concernant l'encadrement et l'autorisation du piégeage de l'espèce sanglier (sus scrofa) dans le Lot + annexe de compte rendu saisonnier,
• le formulaire de demande d'autorisation individuelle de piégeage du sanglier,
• le formulaire de délégation de droit de destruction du sanglier.

Vous trouverez l'arrêté préfectoral du 23 septembre 2023 portant une zone réglementée temporaire à la suite de la déclaration d'infection de la maladie hémorragique (MHE) d'un établissement d'élevage.

Voir Arrêté ici...

Vous trouverez ci-joint les ordonnances de renouvellement des fonctions de conciliateur de justice de Madame Aurore GARCIA GUILLEN, de Monsieur Xavier CARABIN, de Monsieur MAILHE André et de désigner Monsieur Patrick TESSIER sur le ressort des tribunaux judiciaires de CAHORS et de AUCH, rendues par madame la première présidente de la Cour d’appel d’AGEN.

Nous informons que vous trouverez ci-joints, les arrêtés classant dans le département du Lot, certaines espèces comme susceptibles d'occasionner des dégâts (ESOD) - groupe 2 pour la campagne cynégétique 2023/2024:
- AP n° E-2023-206 classant ESOD le sanglier sur l'ensemble du département,
- AP n° E-2023-205 classant ESOD le pigeon ramier sur 22 communes du sud-ouest du département,
- AP n° E-2023-204 classant ESOD le lapin de garenne sur une partie de la commune du Bastit.