Vous trouverez ci-joint les documents suivants :

• l'arrêté préfectoral N°: E-2026-115 du 13 mai 2026 concernant l'arrêté préfectoral d'ouverture-clôture de la chasse pour la campagne 2026-2027 dans le département du Lot.
• l'arrêté préfectoral N°: E-2026-116 du 13 mai 2026 concernant l'arrêté préfectoral fixant le plan de chasse départemental pour la campagne 2026-2027 dans le département du Lot.
• l'arrêté préfectoral N°: E-2026-117 du 13 mai 2026 concernant l'arrêté préfectoral réglementant le piégeage des espèces susceptibles d'occasionner des dégâts (ESOD) dans les secteurs d'intérêts pour la protection de la loutre pour la saison 2026-2027 dans le département du Lot.

Vous trouverez ci-contre pour information et/ou attribution, l'AP n° 82-2026-05-18-00008 portant renouvellement de déclaration d'intérêt général et autorisation de travaux au titre du code de l'environnement dans le cadre du Programme Pluriannuel de Gestion 2026-2030 sur les masses d'eau : le Ruisseau de Cabarieu.

Nous vous prions de trouver la nouvelle version de l'arrêté des conseillers du salarié du Lot (suite à arrêté préfectoral modificatif du 16 mars 2026).

Nous vous prions de trouver l'arrêté préfectoral 2026 d'intersaison relatif à la prévention de la santé publique et des dommages de prédation ou déprédation perpétrés par le renard sur les structures professionnelles d'élevage avicoles et ovines du département du Lot.

Nous vous prions de trouver l'arrêté préfectoral 2026 d'intersaison relatif au décantonnement de sangliers afin de prévenir les dégâts agricoles, viticoles et sylvicoles dans le département du Lot.

Nous vous prions de trouver l'arrêté préfectoral annuel 2026 relatif à l'utilisation de sources lumineuses lors du comptage de cervidés sur le département du Lot.

Nous vous prions de trouver l’arrêté préfectoral du 29 septembre 2025 relatif au débroussaillement et au maintien en état débroussaillé dans les espaces exposés au risque d’incendies de forêt et de végétation.

Nous vous prions de trouver l'arrêté préfectoral annuel n°E-2026-7 autorisant la régulation du sanglier par le piégeage sur les communes du département du Lot.

Nous vous prions de trouver l'arrêté préfectoral annuel 2026 relatif à l'utilisation des sources lumineuses lors du comptage de certaines espèces par la Fédération départementale des chasseurs du Lot.

Nous vous prions de trouver l'arrêté préfectoral annuel 2026 relatif à l'élimination d'animaux d'espèce non domestiques susceptibles d'occasionner des dégâts ou de menacer la sécurité des personnes sur l'emprise de l'autoroute A20 dans le département du Lot.

Nous vous prions de trouver la nouvelle version de l'arrêté des conseillers du salarié du Lot (suite à arrêté préfectoral modificatif du 3 décembre 2025).

Arrêté préfectoral n°E-2025-367 du 16 décembre 2025 relatif à la pêche de loisir dans le département du Lot pour l’année 2026.

Voir Arrêté ici...

Nous vous prions de trouver ci-joint l’ordonnance de renouvellement dans les fonctions de conciliateur de justice de Madame PEYRUS Geneviève sur le ressort du tribunal judiciaire de Cahors rendue par Monsieur le premier président de la Cour d’appel d’Agen.

Nous vous prions de trouver l'arrêté préfectoral DC 2025/270 portant interdiction temporaire de tout rassemblement festif à caractère musical non déclaré du mardi 1er octobre au vendredi 31 octobre 2025, sur l'ensemble du département du LOT.

En application de l'article  D.1232-5 du code du travail, la liste des conseillers du salarié doit être tenue à la disposition des salariés.

Aussi, nous vous prions de trouver la nouvelle version de l'arrêté des conseillers du salarié du Lot (Arrêté Modificatif 2025-079).

Arrêté préfectoral N° E - 2025 - 189 du 30/06/2025, concernant le classement du sanglier (Sus Scrofa) espèce susceptible d'occasionner des dégâts pour le département du Lot saison cynégétique 2025/2026.

Nous vous prions de trouver l'arrêté préfectoral n° E-2025-71 en date du 27 mars 2025 portant dérogation exceptionnelle aux dispositions relatives à l'allumage de feux de végétaux en plein air concernant l'usage de dispositifs de lutte contre le gel.

Vous trouverez, en pièce jointe, l'arrêté préfectoral DDETSPP 2025-8 relatif aux tarifs des courses de taxi 2025 pour le département du Lot, suite à sa publication au recueil des actes administratifs le 21 février 2025.

Vous trouverez ci-joint les document suivants :

• l'arrêté préfectoral N° E-2025-32 du 13/02/2025 portant nomination des lieutenants de louveterie du Lot pour une période de 5 ans.
• l'annexe comprenant la répartition des compétences sur les circonscriptions ainsi que le trombinoscope des lieutenants de louveterie.

Nous vous prions de trouver ci-joint le document suivant:

• l'arrêté préfectoral n° E-2025-39 concernant l'encadrement et l'autorisation du piégeage de l'espèce sanglier (sus scrofa) sur les communes du département du Lot.