Arrêté préfectoral n° E-2023-266 en date du 14 septembre 2023 réglementant les prélèvements d'eau dans les cours d'eau et leur nappes d'accompagnement, et les manœuvres de vannes, dans le département du LOT.

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Liste des communes concernées

Arrêté préfectoral N° E-2023-265 prolongeant la période sensible concernant les conditions d'allumage des feux en plein air pour la prévention des incendies de forêt est applicable jusqu'au 30 septembre 2023 inclus.

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Arrêté préfectoral n° E-2023-249 en date du 30 août 2023 réglementant les prélèvements d'eau dans les cours d'eau et leur nappes d'accompagnement, et les manœuvres de vannes, dans le département du LOT du samedi 2 septembre à 8h00 au 31 octobre 2023.

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Arrêté préfectoral n° E-2023-228 en date du 26 juillet 2023 portant interdiction des manœuvres de vannes et de remplissage des plans d’eau sur le Département du Lot à compter du samedi 29 juillet 2023 à 8h00 au 31 octobre 2023.

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Vous trouverez ci-joint les ordonnances de renouvellement des fonctions de conciliateur de justice de Madame Aurore GARCIA GUILLEN, de Monsieur Xavier CARABIN, de Monsieur MAILHE André et de désigner Monsieur Patrick TESSIER sur le ressort des tribunaux judiciaires de CAHORS et de AUCH, rendues par madame la première présidente de la Cour d’appel d’AGEN.

Nous informons que vous trouverez ci-joints, les arrêtés classant dans le département du Lot, certaines espèces comme susceptibles d'occasionner des dégâts (ESOD) - groupe 2 pour la campagne cynégétique 2023/2024:
- AP n° E-2023-206 classant ESOD le sanglier sur l'ensemble du département,
- AP n° E-2023-205 classant ESOD le pigeon ramier sur 22 communes du sud-ouest du département,
- AP n° E-2023-204 classant ESOD le lapin de garenne sur une partie de la commune du Bastit.

Arrêté Préfectoral autorisant la Fédération du Lot pour la pêche et la protection du milieu aquatique à capturer et à transporter du poisson.

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Nous vous informons que vous trouverez ci-dessous les documents suivants :

• l'arrêté préfectoral N°: E - 2023 - 127 du 10/05/2023, concernant l'ouverture et clôture de la saison cynégétique 2023/2024 dans le département du Lot,

• l'arrêté préfectoral N°: E - 2023 - 120 du 28/04/2023, fixant le plan de chasse départemental pour la campagne 2023/2024 dans le département du Lot.

Nous vous informons que la salle des fêtes de Flaugnac est fermée pour cas de force majeure jusqu'à nouvel ordre.

Voir Arrêté ici...

Arrêté préfectoral règlementaire permanent n° E-2022-338 en date du 6 décembre 2022 relatif à la pêche en eau douce dans le département du Lot pour l'année 2023.

Voir Arrêté ici...

Arrêté municipal N° 2022_60 portant instauration d'une interdiction de circuler en raison d'une limitation de tonnage

La circulation des véhicules dont le poids total est supérieur à 3,5 tonnes est interdite sur les ponts indiqués sur cet arrêté.

Arrêté préfectoral n° E-2022-285 en date du 28 octobre 2022 portant interdiction des manœuvres de vannes et de remplissage des plans d’eau

Voir Arrêté ici...

Les Procès Verbaux du conseil municipal sont en libre téléchargement au format PDF et remplacent les Comptes Rendus.

• Procès Verbal Conseil Municipal du 09 Juin 2023
• Procès Verbal Conseil Municipal du 13 Avril 2023
• Procès Verbal Conseil Municipal du 09 Mars 2023
• Procès Verbal Conseil Municipal du 23 Janvier 2023
• Procès Verbal Conseil Municipal du 13 Décembre 2022
• Procès Verbal Conseil Municipal du 24 Novembre 2022
• Procès Verbal Conseil Municipal du 20 Octobre 2022
• Procès Verbal Conseil Municipal du 28 Juillet 2022

Les Délibérations du conseil municipal sont en libre téléchargement au format PDF

• Délibarations Conseil Municipal du 17 Juillet 2023
• Délibérations Conseil Municipal du 09 Juin 2023
• Délibérations Conseil Municipal du 13 Avril 2023
• Délibérations Conseil Municipal du 09 Mars 2023
• Délibérations Conseil Municipal du 23 Janvier 2023
• Délibérations Conseil Municipal du 13 Décembre 2022
• Délibérations Conseil Municipal du 24 Novembre 2022
• Délibérations Conseil Municipal du 20 octobre 2022
• Délibérations Conseil Municipal du 28 juillet 2022
• Délibérations Conseil Municipal du 16 juin 2022
• Délibérations Conseil Municipal du 19 mai 2022
• Délibérations Conseil Municipal du 13 avril 2022
• Délibérations Conseil Municipal du 10 mars 2022

AIP d'homologation du plan annuel de répartition 2022-2023 de l'OUGC Aveyron Lemboulas en date du 25 août 2022

Voir Arrêté ici...

Arrêté N° 2021_78 du 13 Décembre 2021 portant sur l'Interdiction de Divagation Chiens & Chats sur notre Commune.

Consulter l'arrêté ici...

Circulaire de Monsieur le Préfet du Lot, en date du 22 novembre 2021, relative à l'autorisation de pénétrer dans les propriétés publiques et privées.

Voir Arrêté ici...

Ci-joint, le rapport et les conclusions du commissaire-enquêteur relatifs à l'enquête publique portant sur la DIG et l'autorisation du PPG 2019-2023 des travaux sur la Barguelonne.
Documents à disposition du public jusqu'au 26 février 2021 inclus.

Consulter le rapport ici...

Consulter les conclusions relatives à l'autorisation loi sur l'eau ici...

Consulter les conclusions ici...

Les dangers du Monoxyde de Carbone (CO), consultez l'affiche ici...

Information DDFiP du Lot : Accueil personnalisé sur rendez-vous

Consultez le document ici...