Arrêté Préfectoral n° E-2024 -290 en date du 17 octobre 2024, abrogeant l’arrêté E-2024-285 du 9 octobre 2024 réglementant les prélèvements d’eau dans les cours d’eau et leurs nappes d’accompagnement, et les manœuvres de vannes, dans le département du Lot à partir du samedi 19 octobre 2024, dans les communes concernées.

Arrêté préfectoral n° E-2024-237 en date du 5 septembre 2024 réglementant les prélèvements d'eau dans les cours d'eau et leurs nappes d'accompagnement et les manœuvres de vannes dans le département du Lot à partir du samedi 7 septembre 2024, dans les communes concernées.

Pour toutes informations complémentaires, concernant les tours d'eau, cultures dérogatoires et communes concernées, merci de consulter l'arrêté d'application départemental 2024 du Lot :
AP E-2024-204 Application Usages de l'eau dans le Lot

Nous vous prions de trouver ci-dessous l'Arrêté Préfectoral relatif à la lutte contre les nuisances sonores dans le DEPARTEMENT DU LOT.

Voir Arrêté ici...

En application de l'article  D.1232-5 du code du travail, la liste des conseillers du salarié doit être tenue à la disposition des salariés.

Aussi, nous vous prions de trouver la nouvelle version de l'arrêté des conseillers du salarié du Lot (Arrêté Modificatif 2024-89).

Nous vous prions de trouver ci-dessous les arrêtés classant dans le département du Lot, certaines espèces comme susceptibles d'occasionner des dégâts (ESOD) - groupe 3 pour la campagne cynégétique 2024/2025 :
- AP n° E-2024-166 classant ESOD le sanglier sur l'ensemble du département,
- AP n° E-2024-167 classant ESOD le pigeon ramier sur 22 communes du sud-ouest du département,
- AP n° E-2024-168 classant ESOD le lapin de garenne sur une partie de la commune du Bastit et de Carlucet.

Nous vous prions de trouver ci-dessous les documents suivants:

• l'arrêté préfectoral N° E - 2024 - 138 du 17/05/2024, fixant le plan de chasse départemental pour la campagne 2024/2025 dans le département du Lot,
• l'arrêté préfectoral N° E - 2024 - 139 du 17/05/2024, concernant l'ouverture et clôture de la saison cynégétique  2024/2025 dans le département du Lot,
• l'arrêté préfectoral N° E - 2024 - 140 du 17/05/2024, réglementant le piégeage des espèces classées susceptibles d'occasionner des dégâts (ESOD) dans les secteurs d'intérêts pour la protection de la loutre.

Nous vous prions de trouver ci-dessous :

• l'arrêté préfectoral n° E-2024-98 du 08/04/2024 modifiant l'arrêté n°E2024-76 du 21/03/2024 concernant l'encadrement et l'autorisation du piégeage de l'espèce sanglier (sus scrofa) sur les communes du département du Lot.

Arrêté Préfectoral 2024 relatif à l'organisation d'opérations particulières de régulation de renards par les lieutenants de louveterie durant l'intersaison cynégétique sur le département du Lot.

Voir Arrêté ici...

Arrêté Préfectoral 2024 relatif à l'organisation d'opérations particulières de décantonnement du sanglier par les lieutenants de louveterie durant l'intersaison cynégétique sur le département du Lot.

Voir Arrêté ici...

Nous vous prions de trouver ci-dessous les documents suivants:

• l'arrêté préfectoral n° E-2024-76 du 21/03/2024 concernant l'encadrement et l'autorisation du piégeage de l'espèce sanglier (sus scrofa) dans le Lot + annexe de compte rendu saisonnier,
• le formulaire de demande d'autorisation individuelle de piégeage du sanglier,
• le formulaire de délégation de droit de destruction du sanglier.

Le transport à la demande pour 2024 a été renouvelé, nous conservons les mêmes transporteurs suite aux offres reçues dernièrement à savoir :

CAPEL VOYAGES pour la LIGNE 1 : SECTEUR MONTCUQ-EN-QUERCY-BLANC 

RAYNAL VOYAGES pour la LIGNE 2 : SECTEUR CASTELNAU MONTRATIER

Voir Affiche ici...

Vous trouverez l'arrêté préfectoral du 23 septembre 2023 portant une zone réglementée temporaire à la suite de la déclaration d'infection de la maladie hémorragique (MHE) d'un établissement d'élevage.

Voir Arrêté ici...

Vous trouverez ci-joint les ordonnances de renouvellement des fonctions de conciliateur de justice de Madame Aurore GARCIA GUILLEN, de Monsieur Xavier CARABIN, de Monsieur MAILHE André et de désigner Monsieur Patrick TESSIER sur le ressort des tribunaux judiciaires de CAHORS et de AUCH, rendues par madame la première présidente de la Cour d’appel d’AGEN.

Nous informons que vous trouverez ci-joints, les arrêtés classant dans le département du Lot, certaines espèces comme susceptibles d'occasionner des dégâts (ESOD) - groupe 2 pour la campagne cynégétique 2023/2024:
- AP n° E-2023-206 classant ESOD le sanglier sur l'ensemble du département,
- AP n° E-2023-205 classant ESOD le pigeon ramier sur 22 communes du sud-ouest du département,
- AP n° E-2023-204 classant ESOD le lapin de garenne sur une partie de la commune du Bastit.

Arrêté préfectoral n° E-2024-46 en date du 7 février 2024 autorisant la Fédération du Lot pour la pêche et la protection des milieux aquatiques à capturer et à transporter du poisson et des écrevisses à fins sanitaires, scientifiques et écologiques dans le département du Lot, pour les années 2024 à 2028.

Voir Arrêté ici...

Nous vous informons que vous trouverez ci-dessous les documents suivants :

• l'arrêté préfectoral N°: E - 2023 - 127 du 10/05/2023, concernant l'ouverture et clôture de la saison cynégétique 2023/2024 dans le département du Lot,

• l'arrêté préfectoral N°: E - 2023 - 120 du 28/04/2023, fixant le plan de chasse départemental pour la campagne 2023/2024 dans le département du Lot.

Arrêté préfectoral n°E-2024-6 du 6 janvier 2024 relatif à la pêche de loisir dans le département du Lot pour l’année 2024.

Voir Arrêté ici...

Arrêté municipal N° 2022_60 portant instauration d'une interdiction de circuler en raison d'une limitation de tonnage

La circulation des véhicules dont le poids total est supérieur à 3,5 tonnes est interdite sur les ponts indiqués sur cet arrêté.

AIP d'homologation du plan annuel de répartition 2022-2023 de l'OUGC Aveyron Lemboulas en date du 25 août 2022

Voir Arrêté ici...

Arrêté N° 2021_78 du 13 Décembre 2021 portant sur l'Interdiction de Divagation Chiens & Chats sur notre Commune.

Consulter l'arrêté ici...